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Marques déposées par la société INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION
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EQUIVOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIVOD
INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3948067
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/09/2022
EQUIVOD de INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L\'EQUITATION

Présentation de la marque EQUIVOD

Déposée le 24 septembre 2012 par la société INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EQUIVOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la société INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION domicilié(e) TERREFORT, BP 207 - 49411 - SAUMUR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 010 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IFCE, M. Gérard MAJOURAU domicilié(e) Route de Troche, BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR CEDEX - France.

La marque EQUIVOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIVOD est expirée depuis le 24 septembre 2022.

INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION a également déposé les autres marques suivantes : SIRE , CADRE NOIR , EQUIPAEDIA , H LES HARAS NATIONAUX , EQUI INFO , EQUICONNECT


INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, Etablissement public administratif - TERREFORT, BP 207 - 49411 - SAUMUR CEDEX - France - SIREN 130010440


IFCE, M. Gérard MAJOURAU - Route de Troche, BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR CEDEX - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Supports d'enregistrements vidéo ; publications électroniques et vidéos téléchargeables ; photos numérisées sur tous supports ; logiciels ; logiciels d'exploitation de plateforme de téléchargement de vidéos à la demande ; logiciels permettant la consultation de sites Internet et les échanges sur les forums de discussion en ligne ;

Publicité ; location d'espaces publicitaires sur tous moyens de communication ; gestion des affaires commerciales ; gestion de banque d'images numérisées et de vidéos ; recherche de nouveaux produits pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et organisation de données dans un fichier central ; organisation de concours ;

Télécommunications ; exploitation de plateformes de distribution de vidéos à la demande ; fourniture de canaux de télécommunication destinés à des services de visionnage et de téléchargement de vidéos à la demande ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données et annuaires électroniques en ligne ; transmission assistée par ordinateur de messages et d'images ;

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, fourniture d'informations ; production de films et de programmes de télévision ; mise à disposition gratuite ou payante d'images numérisées et de vidéos ; reportages ; édition ; publication de petites annonces ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; conception et développement de plateformes de distribution de vidéos à la demande ; conception de sites Internet ; hébergement de sites informatiques.